Coyotte Forum

Bonjour

Je viens de recevoir la newsletter de chez nierle,et je viens de m'apercevoir qu'ils ont rajouté un article nommé Taxes sacem non inclus! sur tous les cd/dvd

Qu'est-ce que ca veux dire exactement?faut rajouter une taxe de 1€589 par piéce?

Il me semble que la taxe n'est pas fixe, ça dépend des supports que tu achètes (mais comme je n'y suis pas soumis, je sais pas trop...).

C'est comme quand tu as un prix HT (hors taxe), il te faut rajouter la TVA au prux indiqué.

Comment ca!tous le monde n'y est pas soumis?

ben la sacem c'est francais, donc fankan n'est pas concerné

ah ok

Si tu vis en France, tu es soumis à la réglementation française. Tu dois donc la taxe sur les supports vierges à l'État français. En Belgique, par exemple, cette taxe (et plein d'autres) n'existe pas.

Ça, c'est la théorie.

En pratique, aucun système de reversement n'est mis en place pour les particuliers... Si tu souhaites t'acquitter absolument de cette taxe, tu peux écrire à la Sorecop pour leur demander comment faire :roll: :

Sorecop
16 place de la Fontaine aux Lions - 75019 Paris

donc si la douane tombe sur la commande,j'aurais droit de payer cette taxe!

ça sera plutôt un devoir qu'un droit :

La douane : je ne sais pas le niveau et le champ des contrôles.

D'abord, il y a t-il un contrôle des échanges impliquant notamment des particuliers entre deux états de l'Union Européenne?

Personnellement, j'ai commandé bien 10 fois chez Nierle, aucun problème. C'est clair que si tu en achètes par containers entiers, c'est un autre problème...

j'ai moi aussi dejas acheté chez nierl,mais il y-avait pas ce message avant sur leur site!